Archives des nouvelles

• Sophie Nunnelley quitte son poste de directrice associée pour intégrer le corps professoral de l’École de droit Lincoln Alexander.
• Bonne retraite à la professeure Martha Jackman
• Les violences obstétricales et gynécologiques : donner aux patients les moyens de la reconnaître et de la prévenir
• Mourir dans la dignité
• École d’été en droit de la santé
• Un nouveau partenariat avec la france pour faire face aux enjeux mondiaux de santé et de sécurité
• Projet « Nonreligion in a Complex Future »
• Conférence sur les personnels de santé au Canada 2024
• Préparation mondiale aux pandémies
• Jennifer Chandler remporte le prix Steven E. Hyman
• Évaluation du trouble du spectre de l’alcoolisation fœtale
• Karen Eltis décorée de la médaille Mundell
• L’équité toujours au second plan des investissements du canada pour la préparation aux pandémies
• Bienvenue à la boursière Fulbright Katherine Pearson

Opposition leader Pierre Poilievre has promised to use the notwithstanding clause to enact criminal justice reform if elected.  Liberals have pointed to this as an indication that Conservatives would use it for other things, including restricting abortion. How much of this is political posturing from either side? How huge a precedent would using the notwithstanding clause this way represent? CHLPE's Daphne Gilbert on The Big Story podcast.

La professeure Jennifer Chandler a reçu le prix Steven Hyman (2024). Remise par l’International Neuroethics Society (INS), cette distinction internationale est l’une des plus prestigieuses dans le domaine, ce qui témoigne de la grande influence et du leadership de la professeure Chandler au sein de la communauté mondiale de la neuroéthique.

La publication en libre accès découlant de la conférence « Frontières, Limites, Pandémies » du CDPÉS est disponible ! Le livre examine comment la pandémie de COVID-19 a engendré un environnement nouveau et difficile dans lequel les frontières dessinées autour des personnes, des lieux et des structures sociales se sont durcies et de nouvelles ont émergé. Il examine comment les organisations internationales, les pays et les institutions de ces pays devraient concevoir et gérer les frontières alors que le monde continue de lutter contre la COVID-19 et se prépare à la prochaine pandémie. Mobilisant une série d’exemples internationaux et infranationaux, le livre thématise les principaux enjeux du contrôle et de la gestion des frontières dans l’intérêt de la santé publique. Des versions open access et hardcover sont disponibles.

Margaret MacAulay, Patrick Fafard, Adèle Cassola et Michèle Palkovits ont remporté cette année le prix Ken Young pour le meilleur article dans le prestigieux Policy & Politics. Dans Analysing the ‘follow the science’ rhetoric of government responses to COVID-19 (accès ouvert), les auteur(e)s soutiennent que pendant la pandémie de COVID-19, les affirmations répétées des gouvernements selon lesquelles « suivre la science » était en fait une abdication de la responsabilité par les politiciens. Ils soutiennent qu’il est impossible de prendre des décisions stratégiques fondées uniquement sur des données scientifiques (ne serait-ce que parce que « la science » est toujours contestée) et antidémocratique (parce que les gouvernements sont élus pour équilibrer un éventail de priorités et d’intérêts dans leurs décisions). Ils prouvent que ces affirmations de suivre la science ne visaient pas tant à respecter strictement les conseils scientifiques qu’à détourner le blâme pour les échecs politiques ou les décisions désagréables. Ils concluent que, dans les pays démocratiques mûrs, le crédit et le blâme des décisions gouvernementales sont assumés par les politiciens élus, et non par ceux nommés pour les conseiller. De façon cruciale, leurs recherches soulèvent d’importantes questions sur le lien entre la science et la politique et sur la façon dont ces dernières peuvent manipuler les premières à des fins politiques.

Ni une cigarette à proprement parler, car on ne l’allume pas, ni tout à fait une vapoteuse non plus, car on y trouve du véritable tabac, le tabac chauffé serait moins toxique que les cigarettes conventionnelles, mais assez satisfaisant pour leur faire concurrence. Dans les deux prochaines années, les produits du tabac chauffé pourraient enfin devenir plus accessibles aux États-Unis. Serviront-ils de solution moins dommageable pour la santé aux près de 30 millions de fumeuses et de fumeurs? Ou, comme ses détractrices et détracteurs le prétendent, ne feront-ils que perpétuer l’usage du tabac? Pour répondre à ces questions, tournons-nous vers le Japon, où le tabac chauffé transforme déjà le marché de la nicotine. Le président du conseil consultatif du CDPÉS, David Sweanor, participe à la discussion dans un article sur reason.

Le professeur auxiliaire de droit André Picard a reçu l’Ordre du Canada aux côtés d’une longue liste de personnalités éminentes issues des sphères juridiques, universitaires, artistiques et du milieu des affaires. Journaliste et éditorialiste en santé, M. Picard participe aux séminaires et aux activités du CDPÉS. Son dévouement à l’avancement de la compréhension et des pratiques relatives à la santé publique au Canada a été salué. Figure connue et respectée du journalisme en santé au Canada, il a gagné à deux reprises le Concours canadien de journalisme pour ses chroniques et remporté le prestigieux Prix Michener pour le journalisme d’intérêt public.

Voyez-le dire quelques mots sur cette distinction et les politiques de santé canadiennes à CTV News.

Un grand merci aux conférencières et conférenciers, aux collègues et aux étudiantes et étudiants qui ont assisté au symposium public célébrant le 75e anniversaire de la Déclaration universelle des droits de l’homme et de l’Organisation mondiale de la santé! Vous avez manqué les événements de la journée? Vous pouvez visionner les enregistrements sur la chaîne YouTube de la Section de common law de l’Université d’Ottawa :

Strengthening Pandemic Preparedness and Response Through Global Health Law Reform

When Misfortune Becomes Injustice: Evolving Human Rights Struggles for Health and Social Equality

Human Rights Challenges in Global Health Governance

Building Consensus on Human Rights and Public Health Emergencies

Health and Human Rights in the Next 75: Forward Looking Reflections on the Future of Health Rights

Depuis 2020, Roojin Habibi, la dernière professeure à avoir intégré le Centre, chapeaute un partenariat entre la Commission internationale de juristes et le Global Health Law Consortium visant à établir une série de principes et de lignes directrices en matière de droits de la personne adaptés au contexte des urgences de santé publique. Les Principles and Guidelines on Human Rights and Public Health Emergencies ont été lancés en format de préimpression en mai dernier, en marge de l’Assemblée mondiale de la santé. Ils ont été approuvés par plus de 50 universitaires, actrices et acteurs sur le terrain et personnes qui sont actuellement ou ont été titulaires de mandat au titre des procédures spéciales. Depuis leur publication, le Centre a coparrainé un symposium numérique sur le sujet, présenté par le blogue Bill of Health du Centre Petrie-Flom de l’Université Harvard.

Nous avons le plaisir d’annoncer que le 1er janvier, la professeure Vanessa Gruben de la Faculté de droit, Section de common law, est la nouvelle directrice du CDPÉS. Vanessa joue un rôle crucial au sein du Centre depuis sa création en 2015, notamment en tant que membre de son comité de direction et comme responsable de ses activités sous le thème de la santé génésique et des technologies de procréation, ainsi que du Réseau pour la réduction des méfaits d’Ottawa. Ses recherches portent sur certaines des questions juridiques et éthiques les plus complexes d’aujourd’hui dans le domaine de la santé, dont la procréation assistée, la réduction des méfaits, les dons et greffes d’organes, et l’autoréglementation du personnel professionnel de la santé. Elle a codirigé la rédaction de la cinquième édition du principal manuel canadien de droit de la santé, Canadian Health Law and Policy (LexisNexis, 2017), et siège aux conseils d’administration de la Coalition canadienne de la santé et d’AMS Healthcare.

Vanessa prend la relève de la toute première directrice du Centre, Colleen Flood. Comme vous le savez peut-être, Colleen a entamé le prochain chapitre de sa carrière en tant que doyenne de la Faculté de droit à l’Université Queen’s en juillet dernier. Grâce à son leadership visionnaire et dynamique, le Centre s’est développé depuis 2015 pour devenir le plus grand centre universitaire en droit et politiques de la santé au Canada – et l’un des plus grands au monde. Colleen en a fait une communauté bien vivante qui entretient des liens de collaboration partout à la Faculté de droit et à l’Université.

Pendant la transition, le Centre a été laissé aux mains expertes de Sophie Nunnelley. Dans ses recherches, Sophie s’intéresse aux intersections du droit de la santé et des droits de la personne, en particulier au droit de la santé mentale, à la capacité juridique et la prise de décisions, et à la réglementation de l’IA en santé. Avant de faire ses études doctorales à l’Université de Toronto et de se joindre au Centre, elle a exercé le droit notamment à titre d’avocate en droit constitutionnel et en droits de la personne au ministère du Procureur général de l’Ontario, et d’avocate-conseil dans une grande enquête publique nationale (la Commission Gomery). Sophie demeure une membre indispensable de l’équipe principale; elle reprendra son poste de directrice associée.

Après s’être vu refuser des soins de santé en raison de l’irrégularité de son statut d’immigration, Nell Toussaint a subi d’importantes répercussions : AVC, amputation et perte de la vue. Elle s’est battue courageusement pour l’égalité de l’accès aux soins de santé, si bien que l’ONU a jugé, dans une décision historique, que le Canada devait assurer l’accès aux soins de santé essentiels sans discrimination. Lorsque le Canada a refusé de reconnaître la décision de l’ONU, elle a amené le Canada devant les tribunaux. Sa démarche s’est soldée par une autre grande victoire lorsque la Cour a refusé la motion en rejet du Canada. Malheureusement, lorsque Nell Toussaint est décédée le 9 janvier 2023, sa poursuite demeurait non résolue et le Canada continuait de refuser de se plier à la décision de l’ONU. Des militantes et militants pour les droits de la personne et de la santé se sont engagées, aux côtés de sa famille, à honorer l’héritage de Nell en poursuivant son combat pour la reconnaissance de l’accès universel aux soins de santé sans égard au statut d’immigration comme droit de la personne fondamental.

À l’occasion du premier anniversaire du décès de Nell, le CDPÉS a présenté un webinaire mettant en vedette le professeur Y. Y. Chen, Shalini Konanur, Aditya Rao et Whendeann Gittens.

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Visionnez nos dernières vidéos sur notre chaîne YouTube.

• Accès aux soins de santé pour les migrants en situation irrégulière : hommage à Nell Toussaint (1969-2023)
• Faire progresser la justice en matière de santé dans un monde turbulent
• Vanessa Gruben est la nouvelle directrice du CDPÉS
• Avis scientifique et contribution publique : le cas de la santé publique
• André Picard décoré de l’ordre du Canada
• Ce n’est ni une cigarette. ni une vapoteuse. et ça fait fureur au Japon.
• IA et compassion dans les soins de santé mentale
• Le fauteuil roulant motorisé intelligent
• La formation des leaders en santé, des patientes et patients et des prestataires sur l'IA en droit et éthique de la santé
• Les maladies existantes et les outils pour les traiter doivent rester au cœur de la préparation à la pandémie
• L’accès aux soins de santé mentale au Canada
• Utilisation thérapeutique de psychédéliques, d’enthéogènes, d’entactogènes, de cannabinoïdes et d’anesthésiques dissociatifs pour les militaires et les vétérans
• Jennifer Chandler présidera l’évaluation du trouble du spectre de l’alcoolisation fœtale au Canada de l’Académie canadienne des sciences de la santé

Join Harvard Law School, CHLPE, and others for the launch of a new digital symposium on the 2023 Principles and Guidelines on Human Rights and Public Health Emergencies. This Symposium gathers critique and reflections from leading scholars, activists, jurists and others from around the world on the contribution of the Principles in clarifying legal imperatives for rights-based approaches to public health emergency prevention, preparedness, and response.

La directrice par intérim Sophie Nunnelley fait partie de la dernière cohorte de boursiers en compassion et en intelligence artificielle (IA) récompensés par AMS Healthcare. L’IA a été adoptée par certains comme un outil pour résoudre les problèmes d’accessibilité dans les soins de santé mentale – par exemple, les chatbots alimentés par l’IA offrent une thérapie, et les algorithmes d’IA exploitent les données des médias sociaux pour détecter les idées suicidaires. Bien que l’IA soit prometteuse dans ce contexte, elle soulève la préoccupation importante qu’elle pourrait exacerber les inégalités si elle est mal réglementée. Le projet de Sophie reprend le rôle du droit pour garantir une utilisation cohérente de l’IA dans les soins de santé mentale, en se concentrant sur les lois relatives à la capacité, au consentement éclairé et à la non-discrimination. Le cœur de son projet sera un atelier d’experts multidisciplinaires – y compris des innovateurs en IA, des personnes ayant une expérience vécue, des cliniciens, des juristes et des experts en droits de la personne – pour examiner le droit et la pratique de technologies spécifiques d’IA en santé mentale, la suffisance des cadres de droits existants et les priorités en matière de réforme du droit.

À l’occasion du départ à la retraite de Martha Jackman de la Faculté de droit de l’Université d’Ottawa, un symposium rendant hommage à son travail se tiendra à l’Université le 23 mai 2024. Le symposium portera sur les engagements juridiques qui ont animé la carrière de la professeure Jackman dans sa quête de justice sociale à travers l’enseignement, la recherche, les litiges et le militantisme féministe. Nous encourageons les propositions portant sur les sujets qui ont défini la vision de la professeure Jackman d’une société juste :

• Accès à la justice constitutionnelle, participation et recours efficaces pour les communautés dépossédées
• Responsabilisation des gouvernements pour leurs actions et inactions qui perpétuent ou accentuent l’inégalité systémique
• L’impératif constitutionnel des droits socio-économiques
• La Charte comme garantie de l’égalité réelle
• La Charte, le fédéralisme, la politique sociale et l’égalité réelle
• Le droit constitutionnel aux déterminants de la santé et à des soins de santé publique universels et accessibles
• Le militantisme féministe en droit, les litiges stratégiques et la réforme du droit

La date d’échéance pour les soumissions est le 26 septembre 2023.
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Créée en 2004, l’ACSS réunit les meilleurs scientifiques et chercheurs en santé et en biomédecine du Canada dans le but de comprendre et de régler les problèmes de santé au Canada. L’élection comme membre de l’ACSS est un honneur rare. La professeure Chandler est un membre fondatrice du CDPÉS et est titulaire de la Chaire de recherche Bertram Loeb sur le don d’organes et de tissus. Ses recherches explorent les aspects juridiques et éthiques de la science et de la technologie biomédicales, en mettant l'accent sur les sciences du cerveau ainsi que sur le don et la transplantation d'organes. Elle contribue également régulièrement à la politique gouvernementale canadienne sur les questions difficiles de biomédecine—par exemple, elle a récemment corédigé un rapport sur les mesures de protection liées à l’aide médicale à mourir dans le contexte de la maladie mentale.

Le professeur Oguamanam a obtenu la Chaire de recherche de l’Université en bio-innovation durable, en systèmes de savoir autochtone et en gouvernance mondiale du savoir. En tant que nouveau président, le professeur Oguamanam a pour objectif de faire progresser les sociétés justes grâce à la participation équitable des peuples autochtones et des communautés locales du monde à la production mondiale de connaissances et à ses avantages. Les recherches du professeur Oguamanam apporteront une contribution originale au repositionnement des gardiens du savoir autochtone et local des anciennes formes de gouvernance du savoir vers de nouveaux modèles mieux adaptés aux progrès technologiques du XXIe siècle. Le professeur Oguamanam dirige également ABS-Canada et est cofondateur du partenariat Open Africa Innovation Research (Open AIR) financé par le CRSH et le CRDI.

Certaines compagnies de tabac ont commencé à parler du remplacement des cigarettes par des alternatives moins nocives, qui pourraient inclure les produits de vapotage, les produits de tabac chauffé et les produits de nicotine orale. Cet article manuscrit paru dans Nicotone & Tobacco Research, cosigné par David Sweanor du CDPÉS, compare le comportement des compagnies de tabac aux États-Unis avant et après 2012, en analysant l'impact de la croissance des produits de vapotage sur le tabagisme et sur les profils des compagnies.

Retour sur les débats qui ont suivi le renversement de l’affaire Roe c. Wade en juin : La décision de la Cour suprême des États-Unis jette une ombre inquiétante au Canada. Alors que nous nous préparons à une conversation importune qui revient sur une question bien établie dans ce pays, nous devrions aller de l’avant avec un nouveau paradigme pour définir les droits à l’avortement. La professeure Daphne Gilbert du CDPÉS écrit dans l’Ottawa Citizen. Voir aussi notre webinaire de juillet : Abortion at a Crossroads – Bracing for the Impact of American Bans.

Lorsque de nouvelles recommandations sur la consommation d'alcool ont été publiées à l'intention des Canadiens, c'est le titre qui a suscité le plus d'attention et de mépris. En fait, bon nombre des autres recommandations ont été ignorées. La limitation de la consommation d'alcool s'appuie sur de nombreuses données scientifiques et il existe de nombreuses façons de s'y prendre. Mais fixer un objectif de deux verres par semaine est-il la bonne façon de procéder ? Quelle est l'importance des messages pour obtenir des résultats concrets ? Y a-t-il des leçons à tirer, tant de la pandémie que de l'approche du Canada en matière de tabagisme, qui pourraient nous aider à boire moins, sans pour autant susciter le ridicule de ceux qui apprécient quelques bières ? David Sweanor, du CDPÉS, s'exprime sur le podcast CityNews.

La crise des opioïdes en Amérique du Nord a entraîné près de 30 000 décès depuis 2016 et dévaste les communautés à travers le Canada. En réponse à l'escalade des overdoses, Santé Canada a officiellement approuvé la fourniture d'un "approvisionnement plus sûr" en médicaments réglementés pour les personnes qui risquent de faire une overdose sur le marché non réglementé toxique. De nombreuses évaluations de l'approvisionnement sûr sont en cours à travers le Canada, mais il est nécessaire d'approfondir les recherches sur l'impact de ces programmes. La professeure Vanessa Gruben dirige une équipe de chercheurs interdisciplinaires pour répondre à cette question. Certains groupes plaidant pour une expansion des programmes d'approvisionnement sûr et d'autres pour un retour aux traitements traditionnels, l'équipe a pour objectif de rassembler la littérature émergente, d'interviewer les acteurs du domaine et de cartographier les débats.

Une épidémie d'Ebola en Ouganda a tué des dizaines de personnes depuis son annonce en septembre. Les efforts ont été entravés par le fait qu'il n'existe aucun vaccin approuvé pour cette forme du virus, l'espèce Ebola-Soudan, moins courante. Pourtant, un vaccin candidat viable, produit il y a plus de dix ans dans un laboratoire du gouvernement canadien, a passé des années sur une étagère en raison d'un système de recherche et de développement médical motivé par le gain commercial plutôt que par les besoins de santé publique. Jason Nickerson et Adam Houston écrivent dans le Globe & Mail...

La conférence annuelle du CDPÉS—et notre première conférence hybride en ligne et en personne—s'est terminée en octobre. Les vidéos complètes des panels sont disponibles sur notre chaîne YouTube. Cette année, le sujet était le contrôle des frontières pendant le COVID et les pandémies à venir. Ici, les frontières comprennent non seulement les frontières nationales, mais aussi les frontières provinciales/étatiques, ainsi que les « frontières » à l'intérieur de locaux tels que les hôpitaux et les maisons de soins de longue durée. Les panels ont couvert l'histoire, la communication, les soins de longue durée, les institutions psychiatriques, les sans-abri, les migrants et les réfugiés, les études de cas et le droit international, les passeports et les technologies de vaccination, etc.

Dans une récente interview accordée à la CBC, l'ancienne ministre des sports, la députée Kirsty Duncan, a raconté sa propre histoire d'abus en tant qu'athlète et a réitéré son appel à une enquête judiciaire nationale sur les abus dans le sport. La pression est de plus en plus forte sur l'actuelle ministre Pascale St-Onge et le gouvernement fédéral pour qu'ils convoquent une telle enquête. La campagne a pris de l'ampleur ces dernières semaines après qu'un groupe de plus de 100 universitaires ait signé une lettre ouverte de soutien. Daphne Gilbert était l'une des signataires de cette lettre et a rédigé un éditorial sur le sujet—vous pouvez en lire le texte intégral dans le Ottawa Citizen.